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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… - - En bois 9403.99 - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus … Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage. C'est en traitant cette masse à chaud, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris les … relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1)    Avec un liant (caoutchouc non …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme … forme de lingots, de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, de briquettes, de billes, de grenailles, de … Il ne faut pas les confondre avec les anodes de nickelage dont il est question dans la Note explicative du n°  75.08 . …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur … proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les schistes bitumineux et … visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur eau ou leur gangue, ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types … ou de tuyaux en caoutchouc. 2)    Les tuyaux flexibles onduleux obtenus , par exemple, par déformation d'un tube. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges d'oxydes ou …

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