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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des … nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou …

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… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des … nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se … l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est …

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… pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se … l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est …

Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … le rhénium et le thallium. 4.‑  Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une … compris les ouvrages en matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles générales interprétatives), qui …

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… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … le rhénium et le thallium. 4.‑  Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une … les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et … (n° 85.19); les lecteurs de son (n° 85.22), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les …

Legal note

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et … (n° 85.19); les lecteurs de son (n° 85.22), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, …

Legal note

… matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les … de l'aluminium par le traitement d'autres minerais, tels que la leucite (silicate double d'aluminium et de …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette … des jouets ou des accessoires pour arbres de Noël, tels que les montres et pendules sans mouvement ( n°s 95.03 … les variations de pression atmosphérique ou de température, etc. 3)    Le rouage , c'est‑à‑dire l'ensemble …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement … tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et … incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans … correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de …

Legal note

… 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et … incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans … correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le …

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… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g; …         e)  les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple). 4.- … plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les …

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… ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g; …         e)  les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple). 4.- … plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les …

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