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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. … par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… et poudres des légumes à cosse secs du n° 07.13.         Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la … position :          a)      La farine de soja (ou soya) non déshuilée ( n° 12.08 ).          b)      La farine de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… peut citer les suivants : 1)    Acide glycérophosphorique . Il dérive de la saturation de l’un des groupes alcooliques … de triphényle . En cristaux incolores et inodores. Il est utilisé pour préparer des matières plastiques (le celluloïd, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… la céréale de base, ‑     de matières diverses : débris de feuilles, de tiges, matières minérales, etc.         On range également dans cette catégorie : 1)   Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 . A)    … de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La … n° 21.06 . c)     Les jus de fruits ou de légumes, même s'ils sont directement employés comme boissons ( n° 20.09 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de fer. b)    Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, … l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même … sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… position comprend : 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des …

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