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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à … généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 … Les préparations destinées à être appliquées sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la … obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

…          Les polymères de l’acrylonitrile constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du caoutchouc …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux … de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant en émaillerie ( n° 25.30 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, … chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier cas, on parle parfois de « gaz de synthèse ». Ces …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… MILLET ET ALPISTE Ce groupe couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait … et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES CEREALES Font partie de ce groupe certaines céréales hybrides, notamment …

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