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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A)   Les boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 … 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… - Machines à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande numérique 8460.19 - - Autres               - Autres … à glacer ou à roder 8460.90 - Autres La présente position couvre certaines machines pour le finissage des surfaces des … de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage. Il convient de considérer comme produits de polissage au sens …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A)    Les peaux et autres parties d'oiseaux, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent … même s'ils sont associés à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… amers et aromatiques et de permettre une meilleure conservation du produit. Elle est parfois aromatisée en cours de fermentation à l'aide de cerises ou d'autres … produits. On ajoute parfois à la bière des sucres, des colorants , du dioxyde de carbone ou encore d'autres …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - … 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position comprend : A)   Les pellicules photographiques en rouleaux, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… d’origine microbienne et leurs fractions Cette position comprend les graisses et les huiles animales, végétales ou … ci‑après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les fractions ayant subi le même traitement … .         L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les … de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    Cannes, cannes-sièges et articles similaires …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La composition des mines de crayons, des craies, des pastels, … et de carbonate de calcium, parfois agglomérés avec des colorants. 4)    Les fusains obtenus par calcination du bois …