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Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte … en nickel, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les cylindres de cardes ou sur les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, … de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non … divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… absorbantes (getters) dans la fabrication de tubes électroniques. Il entre également dans la préparation d'aciers … de combustibles nucléaires ou des structures métalliques pour les installations nucléaires. Ses alliages avec le … doit être préalablement purifié jusqu'à ne contenir que de très faibles traces d'hafnium. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… à être greffés. 2)    Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du … dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la longueur. Les velours, peluches et étoffes bouclées, en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées comme épices. f)    Les graines … ). g)    Les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions …