… ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions …
… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui …
… fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques … les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est … pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …
… au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement …
… 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La … grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( n° 25.30 ). …
… ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette … ( n° 36.05 ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …
… papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou … soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la Section XI . …
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