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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

…               ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements … du présent Chapitre, à l'exclusion du n °  62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du présent … b)   Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces du n° 58.11 ( n°s 62.01 ou  62.02  …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus … de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en poudre dont ils ont l'odeur, mais non …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… ou artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, … un fil textile supplémentaire sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2)    deux étoffes sont confectionnées …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source … l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c)   Les locomotives … d'une installation industrielle. * *    * Sont également classés ici les locotracteurs qui sont des engins de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux … 3)   Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4)   Elans, rennes, chevreuils et autres cervidés. 5)   Chiens. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… (y compris wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées … générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, d'antilopes, de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de manucures … sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que … ou en aciers non alliés ayant subi une torsion après leur laminage à chaud ( n° 72.14 ). b)    Les barres creuses pour …

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