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Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de … de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une … argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les … allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… du libellé du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication … des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y … ( Cichorium endivia var. latifolia ). 3)  Les chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et … aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres … 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres … de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement … et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les … cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les cravates, nœuds papillons et …

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