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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du … des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en bonneterie …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés … être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux bruts … ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). B)   Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur … de les débarrasser ensuite par l'égrenage. La présente position couvre, lorsqu'elles sont présentées non cardées ni …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … degrés de pureté, depuis le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est … plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… 4704.29 - - Autres que de conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , … (sulfite acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note …

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