… rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … fruits, des légumes ou des oeufs, les harasses, de grandes dimensions, du genre de celles utilisées pour le transport …
… et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires …
… (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des … proportion de déchets de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en poudre dont ils …
… à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent … inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à subir des traitements afin …
… de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 … Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans …
… 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines hydrauliques et les roues … fournie par des liquides en mouvement ou des liquides sous pression (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides spéciaux), l'action du liquide s'exerçant sur des augets, des …
… ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, … Chlorate de sodium (NaClO 3 ). Obtenu par électrolyse d'une solution aqueuse de chlorure de sodium, il se présente en …
… la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait écrémé par … de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères varient selon le procédé utilisé pour …
… sublimé , ou fleur de soufre , est obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de … compris ici, le soufre sublimé lavé , traité à l'eau ammoniacale pour éliminer l'anhydride sulfureux, et qui est …
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