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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres … véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du moteur, tournant à grande vitesse.  … de cette position les aspirateurs de types utilisés en médecine, en chirurgie ou par l'art dentaire ou vétérinaire …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance … de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les poussières et autres impuretés. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… électrique « M-Cars » et une remorque « T-Car », chacune mesurant 22,6 m de long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide … éthanolique, de distillation, de filtration, de blanchiment, de réestérification et de désodorisation. Le … présenté en tonneaux et est utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par … libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce véhicule ne peut pas être chargé …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… Chacune des parois est constituée par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures … de fixation et de clipsage pour le montage du tiroir au meuble de destination. Les parois sont fabriquées dans des … utilisées avec d’autres parties pour former des tiroirs de meubles; comme par exemple, des caissons, armoires, bureaux, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … 5)    Les pignons de roues libres. 6)    Les dérailleurs et changements de vitesses de cycles et leurs parties. 7)    … telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour freins à tambour, chapes de freins. 10)  Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… 1. Vêtement à manches longues en tissu de polyester, comportant … et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une … col, un capuchon et des poches latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs … différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… non durci, se glissant sur la tige du goujon; 3°) d'une came en acier munie de deux rampes semi-hélicoïdales … du goujon et qui, en glissant sur les rampes de la came, comprime la partie en caoutchouc et verrouille l'ensemble en s'insérant dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des …

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