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Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune … blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position … semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les alkylnaphtalènes en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de … sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment … castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, … leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, … cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la … Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés … d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …