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Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A)    Les pointes, clous et articles similaires de … de mouleurs; les pointes de vitriers; les chevilles pour cordonniers; les crampillons (cavaliers) et agrafes en fil … carrée ou prismatique, dont les extrémités appointées sont courbées à angle droit, tels que les crampons de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la … matières animales telles que les protéines et les tissus conjonctifs, etc.  Les produits de la présente position … saindoux ou des autres graisses de porc pressées ou fondues consiste en une graisse blanche, appelée stéarine solaire . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides sont obtenus …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des … part, ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent … exclus de la présente position : a)    Les ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou doublés de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… . 6006.10 - De laine ou de poils fins               - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées               - De fibres … 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, … les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B)   Les timbres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… et chariots‑grues du n°  84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ … sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

…   Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    … particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les …   Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne … de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : …