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Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières … - - De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique … du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au … Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y … brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les barres et …