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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées …

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… a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives … b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le …

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… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives … b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …

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… pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par …

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… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses … de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

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… pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses … de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les …

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… relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les … transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette … huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide …

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… en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les … transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette … huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; …

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… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; …

Section VI

Explanatory notes

… CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer …

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… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur …

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… éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur …