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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent … «  granulés de bois  » désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en …

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… ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent … «  granulés de bois  » désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le …

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… comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le …

Section VI

Explanatory notes

… DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de … préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou … que la gadolinite qui, en tant que composé des métaux des terres rares, pourrait être couverte par le n °  28.46, se …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de … de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, … voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, … voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… laine de verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à 60 % en … etc. Suivant leur composition, on peut distinguer techniquement de nombreuses variétés de verre : verre de … et le n° 70.04 qu'à du verre étiré ou soufflé. * *    * Aux termes de la Note 5 du présent Chapitre, les produits en …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de … laine de verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à 60 % en …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la … et notamment ceux qui proviennent de leur dissociation, tels que le glycérol brut.         3)   Les graisses et huiles alimentaires élaborées, telles que la margarine.         4)   Les cires d'origine …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais consistant … les produits, qui sont des amendements et non des engrais, tels que : a)    La chaux ( n° 25.22 ). b)    La marne et le terreau, même s'ils contiennent, à l'état naturel, de …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  …         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes … visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais consistant …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués … réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. Le terme «  minerais  » désigne les composés métalliques … Dans certains cas, on en extrait des alliages de métaux tels que le ferromanganèse ou le ferrochrome. Sauf …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné … et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           … ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à l'oxydation. * *    …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. … en bois ( n° 44.21 ). 3) Les câbles et cordages en matières textiles ( n° 56.07 ). 4) Les voiles ( n° 63.06 ). 5) Les … d'air pouvant se déplacer indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de certains plans d'eau (marais, etc.) sont …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets …

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