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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en … se présentant sous forme de miroirs, mais ne pouvant être utilisés comme tels en raison de la présence d'illustrations …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; … être en toute matière, à l'exception du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du … (thermiques) augmenté après irradiation. Ces articles sont utilisés à des fins très diverses et, en particulier : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues … (les turbines à vapeur, par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie … d'obtenir, pour la chaudière à combustible, une meilleure utilisation de la chaleur, ou encore une production plus …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils …
Explanatory notes
… et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils … les espaces interdentaires (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour … pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie …