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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… et les appareils de ce type (qui, pour être complets, nécessitent l'adjonction d'une chambre d'ionisation ou d'un … émises pendant un temps assez long (24 heures, par exemple) ne nécessitent pas d'amplificateurs auxiliaires, etc., mais … cosmiques ou similaires. 3)    Les détecteurs de neutrons, dits «  thermopiles » , ainsi que les instruments …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… 1302.32 ‑ ‑ Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés … extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… synthétiques à l'état non mélangé (qu'elles aient ou non une constitution chimique définie), ainsi que les matières … , c'est-à-dire simplement mélangées avec des substances inertes du point de vue tinctorial (sulfate de sodium … relèvent du Chapitre 29 . Ils se différencient nettement de certains produits de la présente position …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… calcium               ‑ Autres chlorures : 2827.31 ‑ ‑ De magnésium 2827.32 ‑ ‑ D'aluminium 2827.35 ‑ ‑ De nickel … ammoniac, chlorhydrate d'ammoniaque) (NH 4 Cl). Préparé en neutralisant le chlorure d'hydrogène par l'ammoniaque. Ce … teinture des textiles, dans l'industrie des colorants, en tannerie (préparation des confits artificiels), comme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A … (dans une proportion lui donnant une teneur totale en acide nettement supérieure à celle d'un jus naturel), d'huiles …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la … tannants. Ils peuvent se présenter bruts (frais ou secs), nettoyés, moulus ou pulvérisés, même agglomérés.         Les … ou vélanèdes, myrobalans, dividivi (ou libidibi ), baies de nerprun (graines jaunes, graines de Perse, d'Andrinople, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… 8519.20 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d’autres moyens de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane 2711.13 ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ Ethylène, propylène, butylène et … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ( autres que ceux constituant des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou … - D'élévateurs à liquides Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils soient actionnés à la main ou par … direct, alors que les pompes alternatives ou rotatives nécessitent un réducteur de vitesse. Ce groupe couvre …

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