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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° … ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide … 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, cependant, du ciment …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la …
Explanatory notes
… - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche … professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même …