Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
… (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation …
Classification opinions
… isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans … (à la gélatine, à l'albumine, à la terre d'infusoires, etc.), soit à l'aide d'enzymes, soit par centrifugation, … soit encore par ultrafiltration, ce dernier procédé étant également appliqué aux fins de la stérilisation des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés …