… ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres … ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) … que les houppes et houppettes, en duvet, à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette ( …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et … de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du …
… convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. … de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …
… affiné ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute … etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente …
… - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains …
… les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les feuilles … de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés …
… comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou … d'un produit prêt à être fumé. Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de …
… vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres … éteinte ; la chaux éteinte est généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en sucrerie. La chaux hydraulique …
… non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la … des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) …
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