… et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …
… 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune … blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position … semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… race pure - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …
… mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les alkylnaphtalènes en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de …
… la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de … sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour …
… à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment … castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les …
… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, … leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de …
… du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, … cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la … Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et …
… , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés … d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …
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