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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, … général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant … des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques … préparations destinées à être appliquées sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu relèvent du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit … subir un affinage électrolytique complémentaire. Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - … rouges du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle … destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons classés dans cette position sont normalement transportés …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… de sodium, transformé en partie en sulfure de sodium, est utilisé à un stade donné de la préparation de la liqueur de … aujourd'hui. La pâte obtenue à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a)    … d'uranium et de thorium. Les principaux minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a)    La … La thorite, silicate hydraté de thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… leurs concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1)    Les … . b)   La kermésite, oxysulfure d'antimoine. c)   La sénarmontite, oxyde d'antimoine. d)   La stibine ou … germano‑sulfure de cuivre.           Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1)    Les pipes complètes pour … de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus … compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position  : a)    Les accessoires des articles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées … de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur … été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 du présent Chapitre. Le papier journal ayant reçu d’autres …

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