… ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - … 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° …
… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, … Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, …
… l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon … support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une …
… 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans … appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est … grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et la farine …
… coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent … et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps … pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids …
… coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent … et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps … pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids …
… sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type ordinaire à … lames , même non finies. 3) Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range …
… marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, … la fabrication des crayons, le graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , la fabrication de …
… n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le … Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La …
… filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, … teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou …
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