… et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ … sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de …
… Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) … particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3) Les toiles métalliques, les … Les étiqu e ttes (pour plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant …
… La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne … de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : …
… caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ … roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1) Le fromage … subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, …
… d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a) les engrais d'origine animale ou végétale, … relèvent du n° 31.05 lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation …
… - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les plaques et films plans photographiques, en …
… une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage … 72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est constante et, dans le cas d'une section carrée ou …
… en solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A) Les produits …
… - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou … - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les …
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