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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … de ces autres éléments excède 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en …

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… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans … de ces autres éléments excède 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le …

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… autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Teneur limite % en poids                          Fe        Fer                          O          Oxygène … chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur … pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du nickel et de ses …

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… Teneur limite % en poids                          Fe        Fer                          O          Oxygène … chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de … des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du …

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… impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de … des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues …

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… en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils …

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… pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres …

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… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des … formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des … formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

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… dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de …        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que … pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces …

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… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de …       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que … pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces …