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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… et les couches décarbonées et pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits … verticalement, ou les deux) en ébauches présentant des dimensions spécifiques répondant aux exigences du …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fils de diverses couleurs             5212.15 ‑ ‑ Imprimés                           ‑ D'un poids excédant … la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions … Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à … Lorsqu’il est présenté, le produit contient tous les éléments électriques excepté le serpentin en cuivre nécessaire au fonctionnement de l’élément chauffant électrique auxiliaire. A l’usage de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans le cas de la pâte à la soude, la … il s'agit d'une solution de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » d'uranium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement … le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres matières) gainée ou … de verre, liège ou feutre).  Cette position comprend également les bouteilles isolantes à double paroi en acier …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le … est présenté sur une bobine. Il est muni aux extrémités de fermetures à compression, de cosses ou de crochets servant … Il est destiné à être enroulé sur une bobine métallique de certains engins pour tirer des charges. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique … embouts latéraux de 3 cm . Les bouchons et les embouts sont également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, … à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui permet au sang et au dialysat de circuler, et à la matière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le … prévu à cet effet 41,6 l de solution, sont conçus et commercialisés pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… de déverrouillage du capot est destinée à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une poignée permettant d'actionner le câble intérieur afin d'ouvrir le … celle des autres câbles, possède des parties terminales en métal et en matière plastique. Ces câbles sont destinés à …

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