… blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1) Le riz en paille ( riz paddy ou riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui …
… des métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui … sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont …
… de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules … 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés … tels ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de …
… d'atterrissage et leurs parties 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s …
… avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A … excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à …
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres … Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans …
… En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les … avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet …
… agricoles, horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés … pour des travaux agricoles, horticoles ou forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le …
