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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. … l'oxyde ou le silicate de zinc mélangés avec du coke. La température est suffisante pour produire des vapeurs de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal … en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… à l'alimentation. Par « réfrigéré », on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement … sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits tels que les melons et certains agrumes, peuvent être … un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur en eau. Ces fruits relèvent du Chapitre 20 (n° 20.08) …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits … séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… : 1) Les armes de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles … montés sur les armes, ou non montés mais présentés en même temps que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le … 65 ). b)    Les blindages pour la protection individuelle, tels que cuirasses, cottes de mailles, gilets spéciaux, etc. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la tête), en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une carcasse coupée … sont utilisés principalement pour l'alimentation humaine, tels que la tête et les morceaux de tête (y compris les … la rate, la mœlle épinière, les ovaires, l'utérus, les testicules, le pis, la thyroïde, l'hypophyse. 4) Ceux qui, …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en … produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  … fins de la Note 3 du présent Chapitre et du n° 19.01, la teneur en cacao d'un produit peut généralement être calculée … en théobromine et en caféine. Il est à noter que le terme cacao couvre le cacao sous toutes ses formes, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         … produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  …

Section VII

Explanatory notes

… EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments … préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments … préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en … minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en … minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par … au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par … au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites …

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