Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en … minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en … minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …