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Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute enveloppe. 2)    Le café décaféiné, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des … les matières plastiques, le cuir naturel ou les matières textiles; 2)    à semelles extérieures en cuir naturel ou … tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc.  Le dessus de ces chaussures peut …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 … la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles … moules et rouleaux à pâtisserie, les moules à beurre, les pilons à purée, les casse‑noix, les plateaux, les coupes, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la … exclus de la présente position : a)    Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7409.90 - En autres alliages de cuivre La … les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente … de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles … théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… coques 0802.92 - - Pignons, sans coques 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des … Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de … ). c)     Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides grillées ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits abrasifs. La dimension de leurs … de polissage, etc. La poudre de grenat est principalement utilisée pour le meulage de lentilles d'optique ou pour la …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires … dégraissée, du n° 19.01 . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids de cacao …

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