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Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ … roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1)    Le fromage … subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… pour terre sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a)    les engrais d'origine animale ou végétale, … relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le guano qui résulte de l'accumulation …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm               - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les plaques et films plans photographiques, en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage … 72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est constante et, dans le cas d'une section carrée ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… en solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou … - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé … des pâtes suivantes : 1)    Les pâtes mécaniques , qui comprennent la pâte mécanique obtenue à la meule (SGW) et la … petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement.  Elles comprennent notamment la pâte …

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