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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits … Sans être franchement opaques comme la faïence ou nettement translucides comme la porcelaine, ces produits sont néanmoins légèrement translucides sous une faible épaisseur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… ou 71.05 , selon le cas. 2)    Chromates . Les chromates neutres ou acides (dichromates), les tri‑ et tétrachromates … et vapeurs rongent les cartilages et la cloison du nez; ses solutions infectent les égratignures.       Le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… d'un praticien, il en résulte que les appareils de l'espèce ne doivent pas être confondus avec les appareils habituels … un effet de massage superficiel sur les tissus exposés à la nécrose. III.‑ APPAREILS DE PSYCHOTECHNIE Les appareils de … monteurs, etc.) appelés à exercer certaines professions nécessitant des aptitudes spéciales, ou encore d'enfants ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… 8701.30 - Tracteurs à chenilles               - Autres, d’une puissance de moteur : 8701.91 - - N’excédant pas 18 kW 8701.92 - - Excédant 18 kW mais …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… feuilles ou bandes.               - Caoutchouc styrènebutadiène (SBR); caoutchouc styrènebutadiène carboxylé … de la Note. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou … que la présence d'huile minérale ou de phtalate de dioctyl n'est pas admise aux fins de cet essai. En conséquence, dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… sur supports fixes 8426.12 ‑ ‑ Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots‑cavaliers 8426.19 ‑ ‑ Autres … ne se déplacent généralement pas en charge ou elles n'effectuent, en cet état, que des déplacements de faible …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… a)   Enzymes dont la molécule est constituée uniquement par une protéine (pepsine, trypsine, uréase, etc.). b)   Enzymes … 1 ° ) ci‑dessus) ou en médecine.        Le suc desséché qui n'est que partiellement hydrosoluble relève du n° 13.02 . …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus … présentent, en milieu alcalin, une charge électrostatique négative, comme le latex normal). 4)     Les latex de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres               - … emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg 3808.69 - - Autres               - …

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