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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.10
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …