… c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et … . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, …
… ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5212.15 ‑ ‑ Imprimés ‑ D'un poids excédant … ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus … comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent …
… définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col amovible, les …
… minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation … noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour … leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme combustible. …
… ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé) : 1) Le froment (blé) commun … tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2) Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de … le froment ou le méteil qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou … les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la …
… modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait que du sulfate de sodium, transformé en … à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant …
… position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de … position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir …
… peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être … au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils … interne en matières textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …
… Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte … Sa structure est compacte et homogène et sa surface extérieure, bien que rugueuse et fendillée, est cependant …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
