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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le … comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont … gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… la partie I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent avoir … dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note … sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La … de nickel et de magnésium. b)    La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c)    La pentlandite, sulfure de nickel …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites … entre la houille et la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres … à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note explicative de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de …

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