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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris …
Explanatory notes
… 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous … à allumage par compression), à balles ordinaires, à balles traçantes, incendiaires, à balles perforantes, cartouches à … du n° 95.03 . B) Les missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend … dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine … et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la … soient moulinés (fils simples, retors ou câblés). On y trouve donc : 1°) Les fils non moulinés, obtenus par le … fils texturés se caractérisent par un grand gonflant ou une très grande aptitude à l'allongement. La grande élasticité …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou … à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. Toutefois, au sens de la présente … Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; …
Explanatory notes
… 84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement … fibres ainsi que les autres machines et métiers de couture-tricotage dans le n° 84.47 . Sauf le cas où elles réalisent … fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers le support (tissu, papier, etc.), cependant que …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5 > 3105.51
… Contenant des nitrates et des phosphates …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.40
… Pâtes, poudres et autres préparations à récurer …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …