… possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être …
… la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme fibres de bois obtenues par un procédé … des pâtes suivantes : 1) Les pâtes mécaniques , qui comprennent la pâte mécanique obtenue à la meule (SGW) et la … petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement. Elles comprennent notamment la pâte …
… ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans … et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. … soja, qui est obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° …
… (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères … 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section …
… activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de …
… des tétons - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 dont la … les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle …
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - … (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. … des boutons et autres articles du n° 96.06 , des peignes de coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les épingles à …
… 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , … javanicus ). C) Les animaux du sous-genre Poephagus , comme les yaks du Tibet ( Bos grunniens ). 2) Les … on peut citer : A) Les animaux du genre Bubalus , y compris le buffle d'Europe ( Bubalus bubalus ), le buffle …
… 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles … pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps (minuteurs, …
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