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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de … mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et …

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… 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de … mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les … dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et …

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… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les … dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

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… poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par … à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits …

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… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par … à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits … 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, …

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… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits … 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les … de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, …

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… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt … des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

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… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt … des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

Section I

Explanatory notes

… VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou …

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… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

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… 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les viandes en … carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et …

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… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits …

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