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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, … 88.02 ou 88.06), les véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs (n° 88.02), ainsi que …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   … (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   … (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés … Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz … comprend que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés … Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des … des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales … l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des … des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales … l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses … et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses … et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets … ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des … couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction photographique ou …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets … ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties …

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