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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… au m 2 et quelle que soit la nature de la matière plastique incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition … de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites ou irrétrécissables, certains … deux faces. Les articles ne satisfaisant pas aux conditions indiquées aux points 2) et 3) ci‑dessus sont classés au …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… 7202.99 - - Autres La Note 1 c) du présent Chapitre définit les ferro-alliages . Les ferro-alliages diffèrent de … nickel, etc.) et qu'ils peuvent contenir en poids 2 % ou moins de carbone. Les ferro-alliages ne sont pas normalement … transformations, tout au moins en vue d'applications industrielles, bien que certains se prêtent à la déformation …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une densité égale … grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par injection, des sacs tissés, des récipients destinés à … à fabriquer des capsules de bouchage, des revêtements intérieurs de récipients en carton et des films extensibles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… extérieur, ces réactions chimiques s'effectuent en sens inverse, engendrant ainsi un courant continu (décharge). Le … des caissons en matières plastiques ou en bois, doublés intérieurement de verre ou de feuilles de plomb.  Les … sous des formes et des dimensions spécifiques, de sorte à s'intégrer dans le dispositif auquel ils doivent fournir de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits … , dont le rôle est d'augmenter ou de diminuer l'intensité de l'image (comme le bichromate de potassium et le … sont présentés sous un conditionnement de vente au détail indiquant qu'ils sont prêts à être utilisés en photographie; …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un … exemple), mais aussi des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… d'une couche de métal (généralement l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion … de tartrate double de potassium et de sodium ou de sucre interverti. Ces produits sont versés sur la face … y a lieu de noter, toutefois, que les miroirs (ou glaces) incorporés à d'autres éléments et ainsi transformés en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié … soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons … les sulfamides qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… 150 g 4805.92 - - D'un poids au m 2 excédant 150 g, mais inférieur à 225 g 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou … explicatives de sous‑positions. N° 4805.19 Le n° 4805.19 inclut le papier pour cannelure Wellenstoff , qui est du … à la fabrication de cartons pour toitures et comme intercalation pour articles de gainerie et de maroquinerie. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… diversement colorés (de marbrite notamment) destinés à être incrustés dans le ciment pour l'ornementation de façades ou … notamment en cuivre, afin d'augmenter la résistance à l'incendie. 3)    Le verre dit multicellulaire ou verre mousse … généralement à partir de verre fondu que l'on traite par insufflation d'air comprimé ou dans lequel on introduit des …