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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles … les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans … le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… Le brai légèrement modifié par insufflation d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… dont la composition qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106