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Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans … et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. … soja, qui est obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… (+).               ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères               … 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A)   Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… des tétons               - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 dont la … les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 71.17 - Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - … (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. … des boutons et autres articles du n° 96.06 , des peignes de coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les épingles à …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , … javanicus ). C)    Les animaux du sous-genre Poephagus , comme les yaks du Tibet ( Bos grunniens ). 2)     Les … on peut citer : A)   Les animaux du genre Bubalus , y compris le buffle d'Europe ( Bubalus bubalus ), le buffle …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles … pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps (minuteurs, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les profilés ou … la présente position, on peut citer : 1)    Les palplanches‑cornières ou palplanches‑coins qui sont des palplanches …

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