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Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles … forme carrée ou la forme de losange (dans les tulles dits Neuville ). Une autre variété de tulle de forme hexagonale … les guipures à la main, dites aussi guipures‑dentelles), il n'existe pas, à proprement parler, d'élément réseau : les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… Les quatre groupes de composés compris dans cette position contiennent deux ou plusieurs éléments dont l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour … Les machines et appareils auxquels un laser est incorporé n'entrent pas non plus dans cette position. Pour autant que leur classement n'est pas expressément défini dans la Nomenclature, il y a …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… Ces appareils et instruments sont utilisés, en règle générale, sur le terrain, soit pour l'établissement … (à verniers, à microscope, suspendus, universels, de mines, etc.), les tachéomètres optiques ou optoélectroniques … munis d'un distancemètre incorporé), les cercles d'alignement , les gyro‑théodolites , les goniomètres‑boussoles et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits … couvre un ensemble de dispositifs électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé 2934.20 - Composés comportant … l’eau. Ce sont des toniques et des stimulants du système nerveux et des dissolvants de l’acide urique et comme tels, … (neu-pavérine) .        8)   Les dérivés du fentanyl …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» … être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui présentent les caractéristiques …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres               ‑ Jus de … sous réserve que la quantité ajoutée ne dépasse pas celle nécessaire à une édulcoration normale des jus et que ces …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… plaques 9001.30 ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ Verres de lunetterie en verre 9001.50 ‑ Verres de lunetterie en autres … un ou plusieurs faisceaux de fibres optiques, celles‑ci n'étant pas gainées individuellement.      Les faisceaux et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… 3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides 3006.70 … présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour …

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