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Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n°  …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié               ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801