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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de … - Moniteurs à tube cathodique : 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de … assimilés à des postes de télévision. A.- MONITEURS APTES A ETRE CONNECTES DIRECTEMENT A UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est …
Explanatory notes
… bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est … de tous types (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des … le caisson des navires à réparer. Ils peuvent également être remorqués. D'autres types de docks flottants …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …