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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1)   Les … jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6)   Les ventrières pour hommes, y compris celles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur … des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces … Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des arts graphiques : …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A)   Les … des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement d'horlogerie mécanique … indépendamment du cadran, des aiguilles, de la tige de mise à l'heure et de la pile (par exemple, le circuit … le rouage, la minuterie, le mécanisme de remontage et de mise à l'heure, la raquetterie, ainsi que les mécanismes …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… 1)   Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement … des doigts, soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en … Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… notamment : 1)  Les briquets et allumeurs mécaniques . On distingue divers types mécaniques de briquets et … dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par … soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, d’autres comportent une …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ Haricots (Vigna spp., … ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata)               ‑ Autres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… , obtenue par fusion. Elle est généralement incolore, mais peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est … fer ou l'oxyde de chrome), ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la température de ce traitement. Elle sert à la … magnésie électrofondue ou la magnésie frittée et elle est utilisée notamment dans la production des composés de …

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