… préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être compris dans la présente position, ils ne doivent pas être … de cette position : a) Les carbures métalliques non frittés, à l'état pur ( n° 28.49 ). b) Les mélanges de carbures métalliques en poudres, préparés, mais non frittés ( n° 38.24 ). c) Les plaquettes, baguettes, …
… par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1) Les tapis constitués par … caoutchouc, de matière plastique, etc. 4) Les tapis de bonneterie. Ils ont généralement l'aspect de la moquette ou quelquefois de la pelleterie. ______________________ …
… se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des … à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette … Les profilés creux ( n° 76.04 ). b) Les accessoires de tuyauterie en aluminium ( n° 76.09 ). c) Les tuyaux …
… brosse , les ronds de serviettes, les moules et rouleaux à pâtisserie, les moules à beurre, les pilons à purée, les … ). c) Les brosses et balais ( n° 96.03 ). d) Les cribles et tamis à main ( n° 96.04 ). …
… fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2) En feuillard de fer … ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des montants en bois …
… au vinaigre ou à l'acide acétique, de morceaux de légumes variés) ou de piccallilies (préparations, à la moutarde, de morceaux de légumes variés). Les préparations de la présente position se … certains aliments ou préparer certains mets. Les principaux produits conservés de cette façon sont les …
… pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de … et autres appareils du n° 84.19 . f) Les appareils électriques à usage domestique du Chapitre 85 et, en … et 85.16 . g) Les articles du Chapitre 94 . h) Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). ij) Les bouteilles …
… les moules, le poulpe, le calmar et les escargots. Les principaux autres invertébrés aquatiques préparés ou … thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur …
… ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés … laine cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette …
… - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour … et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, … N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs hors‑bord sont décrits dans la Note explicative du n° 84.07. …
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