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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques …
Explanatory notes
… reprises ici, on peut citer : 1) Les matières colorantes nitrosées et les matières colorantes nitrées. 2) Les matières colorantes azoïques (matières … la quinone-imine et, en particulier, aziniques (indulines, nigrosines, eurhodines, safranines, etc.), oxaziniques …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° … sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent … source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire … paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y …
Explanatory notes
… thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y … de pièces d'horlogerie, d'outils, etc.) et avec le nickel. Mais, par suite du faible pourcentage de béryllium … dans la fabrication d'alliages inoxydables avec le nickel (nichromes) ou le cobalt, par exemple; mais, dans ces …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres …
Explanatory notes
… en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres … de vinyle) 3920.92 - - En polyamides 3920.93 - - En résines aminiques 3920.94 - - En résines phénoliques 3920.99 - - En …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la … pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …