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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … et comme base pour les crèmes cosmétiques. L'huile raffinée pure est très appréciée pour la cuisine comme huile …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … que les additifs de lubrification, par exemple. L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en …
Explanatory notes
… ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en … et tuyaux dont la jonction des rives de contact se fait par agrafage. Certains tubes et tuyaux soudés longitudinalement …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles … ou de savons de qualité inférieure. Les graisses et huiles raffinées de poissons ou de mammifères marins restent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses … cis du glycéride d'acides gras non saturés en forme trans afin d'en élever le point de fusion (même lorsque ces …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, …
Explanatory notes
… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, … - - Déchets et débris 8112.29 - - Autres - Hafnium (celtium) : 8112.31 ‑ ‑ Sous forme brute; déchets et …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », …